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Conditions générales d’utilisation

Préambule

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L’utilisation du site carmesmontpellier.org est soumise aux présentes Conditions Générales d’Utilisation du site carmesmontpellier.org (« Conditions Générales d’Utilisation »). En utilisant le site carmesmontpellier.org, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté sans réserve les présentes Conditions Générales d’Utilisation. De même, en utilisant le site carmesmontpellier.org vous reconnaissez la Politique de Confidentialité du site carmesmontpellier.org (voir « Sécurité et Confidentialité »).
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation et la Politique de Confidentialité peuvent être mises à jour à tout moment. Les Conditions Générales d’Utilisation et la Politique de Confidentialité en vigueur au moment de l’utilisation du site carmesmontpellier.org sont celles qui vous sont opposables.
Nous vous conseillons de vous tenir régulièrement informé des conditions en vigueur. Vous pouvez prendre connaissance à tout moment de la version des Conditions Générales d’Utilisation ou de la Politique de Confidentialité en vigueur en vous rendant dans la rubrique « Conditions Générales d’Utilisation » du site carmesmontpellier.org.

1. Sécurité et confidentialité

La Politique de Confidentialité du site carmesmontpellier.org (voir « Politique de Confidentialité ») régit l’utilisation des informations personnelles communiquées à Province d’Avignon-Aquitaine sur ce site. Province d’Avignon-Aquitaine peut modifier sa Politique de Confidentialité à tout moment, comme prévu dans ce document.
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2. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments (illustrations, images, bandes sonores, textes, logos, …) constitutifs du site carmesmontpellier.org est la propriété exclusive de Province d’Avignon-Aquitaine ou de ses dépendances. À l’exception des dérogations expressément prévue dans les Conditions Générales d’Utilisation, il vous est interdit de reproduire intégralement ou partiellement, par quelque procédé que ce soit, en vue de distribuer, de publier, de transmettre, de modifier ou de vendre tout ou partie du contenu du site carmesmontpellier.org, ou de créer des œuvres dérivées à partir de celui-ci.
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3. Liens

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4. Limitation de responsabilité

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5. Absence de garantie

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